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#5 ATELIER DU FONCIER – Le foncier dans les Suds : outils théoriques et méthodologiques pour la comparaison

17 Juin 2016 – Institut de Géographie, Paris

9h – 17h

Ce 5ème Atelier du RJCF porte sur les outils de comparaison des systèmes fonciers dans les pays du Sud. Le système foncier renvoie à un ensemble de règles qui régissent la propriété, la conversion et le transfert des sols, qu’ils soient publics ou privés ainsi qu’aux pratiques de gestion de ces ressources. Les acceptions pays du Sud ou pays en développement regroupent des situations très diverses d’un État à l’autre quant à ces règles et à ces pratiques. Cette diversité relève des contextes historiques – notamment le poids culturel et l’héritage juridique souvent issu du passé colonial -, juridiques, politico-économiques et géographiques, et se retrouve en matière de foncier. On observe ainsi une grande diversité de systèmes fonciers entre les États voire au sein d’un même pays.

Comment dès lors porter une démarche d’analyse comparative compte tenu de ces grandes diversités des systèmes fonciers ? L’objet de ce séminaire est donc de partager les expériences de recherche comparatives en la matière, en mettant en avant les outils méthodologiques et théoriques qui permettent de dépasser ces différences sans pour autant les nier. On pourra ainsi se demander si les processus actuels qui touchent l’ensemble des pays en développement – urbanisation, financiarisation de la production de l’espace urbain, tensions environnementales et les injonctions de ville durable, voire déplacements de population, etc. – sont une opportunité pour relancer des approches comparatives du foncier et justement parvenir à des lectures dépassant les spécificités des contextes locaux. Mais la question se pose également dans l’autre sens : l’analyse des processus fonciers peut-elle être une clé de lecture permettant la comparaison ? Il s’agirait alors de mettre en lumière, via l’entrée foncière, des processus transversaux à des territoires dans des situations économiques, culturelles et politiques sensiblement différentes, et pourquoi pas parvenir à terme à une reconnexion des recherches sur les Suds et sur les Nords.

La matinée sera consacrée à des présentations de doctorants et aux échanges sur la vie du RJCF. L’après-midi deux chercheurs interviendront : Natacha Aveline et Eric Denis.

Le programme définitif sera prochainement mis en ligne.

Merci d’informer les organisateurs de votre présence :

persyn.n@gmail.com

Les prochaines rencontres des acteurs publics du foncier

A noter dans vos agendas
Le 10 Mai 2016 à à l’auditorium du Palais de la Porte Dorée (293 avenue Daumesnil 75012 Paris).

 

Le bureau des politiques foncières du Ministère du Logement et de l’habitat durable
organise une journée portant sur le thème général de la création de valeurs et l’équilibre des usages au cœur des stratégies foncières.
Trois séquences se succéderont autour des sujets suivants :
• Stratégies foncières en milieu rural : vers un équilibre des usages
• Reconquête des espaces dégradés
• Restructurer pour maintenir et développer l’activité économique

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Les premières rencontres des acteurs publics du foncier se sont tenues le 12 décembre 2014. Retrouvez la synthèse de ces rencontres sur :
http://www.logement.gouv.fr/publication/le-foncier-au-coeur-de-l-action_5288

Un site dédié aux DVF !

Une bonne nouvelle pour les utilisateurs actuels et futurs des données du service DVF (Demande de Valeurs Foncières).

Les travaux du groupe nationale-DVF ont aboutit à la rédaction d’un guide pratique complet et à la mise en ligne d’un site dédié qui permet l’accès à une mine d’information.

Il est organisé en fiches téléchargeables qui couvrent tout (ou presque) : de la théorie à la pratique , de l’accès au service à l’utilisation pratique des données.

[ ACCÈS AU SITE ]

Aussi, n’oubliez pas le blog  SIG & Urba hébergé par GeoRezo qui est le lieu d’échanges et d’infos sur les DVF.

[ DVF sur SIG & Urba ]

Le Comité foncier à la Cop 21 !

Le Comité foncier à la Cop 21 !

du 05/12/2015 au 06/12/2015

“Dans le cadre de la mobilisation autour de la cop 21, qui se déroule du 30 novembre au 11 décembre à Paris,  un consortium d’organisations internationales organisent le Global Landscape Forum, le 5 et 6 décembre prochain, au Palais des Congrès. Ce forum rassemblera plus de 2500 professionnels, réunis pour débattre du changement climatique, en lien avec les questions d’usage des sols.

Le CTFD, représenté par Etienne Leroy, professeur d’anthropologie juridique, participera à l’une des session de ce forum, intitulée « Commons tenure for a common future ». Cet échange sera l’occasion pour le Comité de présenter l’état de ses réflexions sur la question des communs, nouveau chantier de travail collectif (cf. note de synthèse n°19, à paraître sur le portail du CTFD ici). La communication présentée s’intitule « The Two Faces of the Commons ».

Des membres de l’ILC, du CIFOR, d’Oxfam, du FES et du CAPRI composeront le panel des intervenants. La session permettra de présenter l’état de la recherche sur :

1/ l’importance des communs, face aux enjeux du changement climatique et la dégradation des terres ;

2/ les défis et les solutions possibles pour sécuriser davantage la tenure foncière sur ces communs ;

3/ les perspectives de la société civile sur le sujet ;

4/ la potentielle contribution des communs à une croissance inclusive, en articulant ce débat avec la mise en œuvre des mécanismes REDD+.

En parallèle de cet évènement, le Comité foncier rencontrera une délégation de parlementaires africains, dans le but de présenter le CTFD et d’échanger sur de potentielles collaborations futures. Le Comité travaille d’ores et déjà avec les parlementaires autour de la régulation des investissements agricoles. Un atelier de formation se tiendra sur ce sujet du 14 au 16 décembre à Abidjan.

Consulter le programmer détaillé de la session « Commons tenure for a common future » ici.

Consulter le programme complet du Global Landscape Forum ici.”

Source : [ foncier-developpement.fr ]

Du nouveau sur les données DVF !

Le nouveau modèle DVF+ du CEREMA est disponible.

Sont mis en ligne :
– un nouveau programme d’importation qui remplace les scripts et  facilite encore davantage la mise en base de données
– un nouveau modèle de données
– une documentation en ligne (en cours d’achèvement)

Si vous avez des questions n’hésitez pas à contacter les personnes référentes à cette adresse : dv3f@cerema.fr

 [ le tout téléchargeable ici ]