Archives de catégorie : Save the date

#18 ATELIER DU FONCIER – Avignon Université, 12 décembre

La ville (dé)fiscalisée : bilan et perspective d’un régime de financement de l’immobilier locatif privé

En France, les ménages disposent d’un quasi-monopole dans le secteur locatif libre. La rentabilité relativement faible de l’immobilier résidentiel par rapport à l’immobilier de bureaux (Nappi-Choulet, 2014) a en effet contribué à une raréfaction des investisseurs institutionnels dans le secteur du logement à partir des années 1990. Du côté des ménages, cette rentabilité a été soutenue activement par un ensemble d’aides fiscales à l’investissement. La plus connue et la plus représentative de ces politiques de défiscalisation est celle qui bénéficie à l’investissement locatif dans le neuf, dont le « Pinel » est le dernier avatar. L’importance croissante du coût budgétaire de ces dispositifs, à partir de 1995 (« Périssol ») mais surtout de 2009 (« Scellier ») a alimenté une dépendance également croissante de la promotion résidentielle à ces subsides (Pollard, 2018). Ce « circuit défiscalisé » de financement de la production résidentielle (Halbert, 2018) représentait ainsi, à la fin des années 2010, près de la moitié des logements vendus par des promoteurs privés.

La réduction des aides « Pinel » à partir de 2023 et le caractère plus contraignant de son remplaçant attitré, le « Pinel plus », laissent présager un affaiblissement du circuit défiscalisé. L’arrivée au Ministère du Logement de Patrice Vergriete, auteur d’une thèse de référence relativement critique sur les aides fiscales, semble confirmer une volonté de changement du régime de financement du logement. Face à ces incertitudes, les investisseurs institutionnels font depuis plusieurs années figures de potentiels relais. Pourtant, malgré l’annonce maintes fois répétée d’un « retour des institutionnels », celle-ci ne semble pour l’instant s’être réalisée qu’a minima, essentiellement à travers la production de logements locatifs intermédiaires par la Caisse des dépôts Habitat (Bigorgne & Le Corre, 2021).

Dans ce contexte, cette nouvelle édition des ateliers du foncier se propose de discuter le bilan du circuit défiscalisé, et d’interroger l’hypothèse d’un changement de régime du financement de l’immobilier locatif.

Le RJCF est heureux de vous accueillir pour ce 18e atelier à l’université d’Avignon (campus Hannah Arendt), le mardi 12 décembre 2023.

La participation est gratuite mais à inscription obligatoire, par mail, avant le 7 décembre, à : pierre.le-brun@univ-avignon.fr

Programme temporaire :

9h45 – 10h : accueil des participant.es.

10h – 12h30 : sessions de présentations. Etat des lieux : le circuit fiscalisé et le paysage de l’investissement locatif en France.

Participant.es :

Sylvain Guerrini, directeur d’études au Cerema.

Eliza Benites-Gambirazio, maîtresse de conférences en sociologie à l’ENS Paris Saclay.

12h30-14h : repas collectif (sur inscription).

14h-16h30 : table ronde. Vers un nouveau régime de financement favorable aux investisseurs institutionnels ?

Participant.es :

– Nathalie Caillard, présidente du directoire d’Ampère Gestion (groupe CDC Habitat).

– Gilbert Emont, senior advisor à l’Institut de l’Epargne Immobilière et Foncière (IEIF).

Comité d’organisation : Pierre Le Brun (ESPACE), Rémi Lei (ESPACE).

Avec le soutien du Lab’Urba (Paris Est) et de l’UMR ESPACE (Avignon)

Références

Bigorgne, M. & Le Corre, T. (2021), « Une tentative de financiarisation du logement en France », Métropolitiques.

Halbert, L. (2018), « Infrastructures financières et production urbaine : quatre circuits de financement de l’immobilier locatif en France métropolitaine », Espaces et sociétés, vol. 174, n°3, pp. 71‑86.

Nappi-Choulet, I. (2014), « La financiarisation du marché immobilier français : de la crise des années 1990 à la crise des subprimes de 2008 », Revue d’économie financière, n°110, pp. 189‑206.

Pollard, J. (2018), L’État, le promoteur et le maire : la fabrication des politiques du logement, SciencesPo Les Presses, Paris, 211 p.

Adapter les stratégies foncières aux dynamiques liées à l’eau – Séminaire Fonciers-en-debat : 4-5 juillet 2023 au Mans

Le séminaire a pour objet de confronter les pratiques en matière d’adaptation des stratégies foncières aux dynamiques liées à l’eau. Il s’intéresse donc tout autant aux situations de restauration écologique que de prévention des inondations ou de risque de submersion, notamment littorale mais pas uniquement (zones inondables, urbanisation aux bords des fleuves, etc.). Il souhaite mettre l’accent sur les enjeux liés à ces situations: confrontation des stratégies, entre propriétaires et réglementations, articulation des politiques publiques, action foncière et développement des territoires, exemples de bonnes pratiques.

s’inscrire ici

 PROGRAMME suivre

Le séminaire se déroule autour de trois thèmes qui seront abordés par une confrontation des points de vue et illustrés de retour d’expérience.


4 juillet 2023

13h45 – Conférence introductive par Emmanuelle Quiniou, urbaniste.

Thème 1 : Le recours au foncier naturel, agricole et forestier pour la mise en œuvre des politiques de gestion des cours d’eau et milieux aquatiques.
Praticiens et chercheurs partageront leurs travaux sur les techniques d’aménagement foncier pour prendre en compte la qualité de l’eau, sur la prévention des conflits avec les propriétaires, sur les obligations réelles environnementales aquatiques, sur la restauration de cours d’eau…

avec la contribution de: Julie Jégou (département de la Mayenne); Aude Farinetti (université Paris-Saclay); Hélène Juillet-Régis (Le Mans université); Julie Babin (Conservatoire des Espaces naturels); Justine Belleil (GeF)

5 juillet 2023

9h30 – 12h00

Thème 2 : Les espaces urbains au défi d’une appréhension renouvelée de la question des inondations. 
Les mécanismes et outils de prévention et les enjeux associés (techniques, mais aussi territoriaux, financiers…) seront proposés et discutés par le CEPRI à partir d’expériences concrètes menées par les collectivités territoriales.

avec la contribution de: Marie Evo (CEPRI), Claire Crochet – Samais (Le Mans Métropole, projet du parc urbain); Jérôme Cardinal (université de Tours, projet sur Blois); Chrisitan Piel (UW URBANWATER) + autre projet local (en cours)

Déjeuner au CROUS

13h30 – 16h30

Thème 3 : La gestion des risques sur le littoral dans un contexte post Loi Climat et résilience.
Les apports de la loi seront présentés et discutés par Marie-Laure Lambert (GREC-Sud, Université Aix-Marseille), puis un regard croisé sera proposé autour d’une table ronde réunissant les parties prenantes (élu, association, Etat, administration).

avec la contribution de :

Florence Gourlay (université de Bretagne Sud), Yann Leborgne (Association Cronos), Jean-Marie Quémener (DGALN) + regard européen (en cours)

Conclusions du séminaire: Sylvie Duvillard

Clôture des débats à 16h30

avec le soutien et la collaboration du CNAM/ ESGT et du laboratoire GeF. 

Opportunities and Challenges for Financing Urban Infrastructure with land value capture in Colombia and Brazil: Is it possible to exchange apprenticeships for French cities? – 14 Juin 2023 à Marne-la-Vallée (Lab’Urba)

Organisé par le Lab’urba: Oscar Perez-Moreno, Juan Carlos Cuevas et Sonia Guelton

14 juin 2023 – Bâtiment Bienvenue – Plot A – Room A219
Téléchargez le programme

et inscrivez vous: formulaire d’inscription

journée d’études de clôture du programme “Le foncier, la terre, le sol”31 mai 2023 – 9h à 17h

Le collectif de recherche CAFUR (Concurrences et Arrangements Fonciers dans les Interfaces Urbain-Rural), soutenu par le LabEx DynamiTe et la MSHMondes, a le plaisir de vous inviter à sa journée d’études de clôture du programme “Le foncier, la terre, le sol”, qui se tiendra le mercredi 31/05/2023, de 9h à 17h, à la MSH-Paris-Nord (Campus Condorcet, Saint-Denis), dans la Salle Panoramique.

#17 atelier du RJCF

LA MATERIALITE DU FONCIER ET LES INTERACTIONS AVEC SON ENVIRONNEMENT

27 janvier 2023, 9h30-17h

Cité Descartes –  Marne-la-Vallée (Ecole d’urbanisme de Paris)      plan d’accès  accès RER A (direction Marne-la-Vallée) Arrêt Noisy-Champs.   Attention l’entrée se fait par le boulevard Copernic

(Participation à distance avec ce lien –  Code d’accès 246250)

Programme :

–      9h30 – 9h45 : Accueil des participants

–      9h45 – 10h : introduction de la journée – Sonia Guelton et Guilhem Boulay

–      10h00-12h30 : « Dynamiques foncières, matérialité des sols et interactions avec l’environnement »

Animation : Bérénice Bon et Claire Simonneau

Le séminaire a pour objectif de faire dialoguer les études foncières, les études urbaines et les études environnementales à partir de l’expérience et des travaux réalisés dans le contexte des pays du Sud et des pays du Nord.

Participantes à la table ronde :

Monique Bertrand, géographe, Institut de recherche pour le développement, UMR CESSMA

Ana Cristina Torres, écologue , Maître de conférences en Urbanisme et Aménagement, Lab’urba.

12h30 -14h repas collectif (sur inscription)

–      14h -16h : discussion autour des travaux de thèse

Adrien Duprielle (CEPEL UMR 5112, école doctorale Droit et Sciences Po, Montpellier) “Repenser les stratégies foncières par les politiques d’adaptation au changement climatique et la recomposition spatiale des territoires littoraux. Etude comparée des régions Occitanie et Provence-Alpes-Côtes-d’Azur”.

Geraldine Bouchet-Blancou (Laboratoire AMUP, INSA Strasbourg) « Densifier et rénover à l’échelle urbaine par la surélévation? »

Cécile Coudrin (Laboratoire ART-Dev, Montpellier 3)  « Le logement entre ville et station : pour une géographie des systèmes de logement du littoral montpelliérain au sein de trajectoires territoriales d’hybridation touristico-résidentielle »

Maxime Algis (Laboratoire LISIS, Université Gustave Eiffel)  « Des territoires re-fabriqués par les sols ? Agir politique, motifs écologiques et production de savoirs dans les controverses contemporaines sur la reconversion des anciennes plaines d’épandage »

16h – 17h: Animation du réseau des chercheurs du foncier  – partenariats


 

Comité d’organisation : Claire Simonneau (LATTS)- Berenice Bon (IRD) – Maxime Algis (LISIS) – Sonia Guelton  (Lab’Urba)

Avec le soutien du Lab’Urba (Paris Est) et de l’UMR ESPACE (Avignon)


 

Webinaire de mi-parcours du projet ANR GeRTrUD

le mercredi 18 mai de 9h à 12h30 en visioconférence

webinaire de mi-parcours du projet ANR GeRTrUD

“Gestion et régulation transfrontalières de l’urbanisation diffuse”.

Un focus plus spécifique sera réalisé sur la régulation des activités économiques en situations transfrontalières.

 > Nous vous laissons découvrir le programme en pièce-jointe <

L’évènement est organisé dans le cadre du projet de recherche “Gestion et régulation transfrontalières de l’urbanisation diffuse – GeRTrUD”. Le projet est porté par le Lab’Urba (Université Gustave Eiffel), financé par l’agence nationale de la recherche (ANR) et se déroule sur quatre ans (2020-2024). Plus d’informations sur le site : https://gertrud.hypotheses.org/
Ce webinaire est l’occasion de rendre compte de l’avancement du projet de recherche, d’exposer et de mettre en débat des résultats produits dans le cadre de la recherche auprès des acteurs et chercheurs concernés par le sujet. Un focus plus spécifique sera réalisé sur la régulation des activités économiques en situations transfrontalières.

Ce webinaire est organisé par l’équipe du projet GeRTrUD, en partenariat avec la Mission opérationnelle transfrontalière (MOT).
Pour assister au webinaire :
Connectez-vous à ce lien Zoom : https://univ-eiffel.zoom.us/j/83685262619
ID de réunion : 836 8526 2619
Mot de passe : R1mU2m6e

Soutenance de thèse

Constance Berté

soutiendra sa thèse le 14 mars 2022 à 14h30

à Champs-sur-Marne (arrêt Noisy-Champs de la ligne A du RER), dans la salle B017/B020 du bâtiment Bienvenüe situé au sein de la Cité Descartes (6-8 avenue Blaise Pascal). Prévenir car capacité limitée

Titre de la thèse:

Une biodiversité négociée. L’aménagement bain au défi de la mise en œuvre de la séquence Éviter-Réduire-Compenser

Résumé

 Instituée en France en 1976, la séquence Éviter Réduire Compenser (ERC) impose une contrainte forte pour l’aménagement des sols. Ce dispositif rajoute une étape dans la chaîne de l’aménagement, implique des intermédiaires, voire transforme partiellement le projet d’aménagement. Étant donné que la compensation écologique a la spécificité d’être une compensation en nature, elle a aussi des incidences spatiales fortes, notamment sur les jeux fonciers locaux (dans le cadre et en dehors du marché). Élément nécessaire à la mise en œuvre de la compensation, le foncier est de facto placé sur le devant de la scène. En effet, des sites de compensation, avec un nouvel usage sur le moyen ou le long terme, sont créés. Les conditions locales de l’aménagement se retrouvent alors modifiées.  

La présente recherche se penche sur l’application de ce dispositif de politique publique qu’est la séquence ERC, en analysant les stratégies et les pratiques des acteurs de terrain qui composent avec la contrainte qu’impose la norme.  

Pour étudier les transformations introduites par cette contrainte normative, une approche processuelle a été retenue qui se focalise sur trois étapes principales : la construction de la norme elle-même (la « mise en règles »), sa traduction en instrument opérationnel par l’établissement de conventions d’équivalence (la « mise en équivalence ») et son intégration dans le marché de l’aménagement et du foncier (la « mise en marché »). Ces trois temps ont chacun des incidences sur la production de l’espace et créent une contrainte sur les futurs aménagements qui seront conduits.  

L’analyse de ces processus permet de révéler les écarts entre les objectifs généraux visés par la norme et sa déclinaison opérationnelle qui tend à réduire et à appauvrir les composantes de la biodiversité prises en compte. La thèse s’intéresse en effet aux négociations et aux rapports de force qui influent sur l’opérationnalisation du dispositif ainsi qu’aux opérations de réduction de la définition de la biodiversité considérée effectuées à chacune des trois étapes. Ces interprétations et ces adaptations sont rendues nécessaires étant donné les difficultés que rencontrent les praticiens dans l’application de la norme. Outre la difficulté d’appréhension de la biodiversité, les praticiens se heurtent à la dureté foncière, qui conduit certains acteurs (maîtres d’ouvrage, intermédiaires, propriétaires fonciers) à faire évoluer leurs stratégies foncières. 

Ce travail, utilisant une méthodologie qualitative, s’appuie sur plusieurs matériaux empiriques : un large terrain exploratoire qui a permis de préciser la question centrale et les hypothèses de cette recherche, des entretiens auprès de maîtres d’ouvrage, d’intermédiaires et de services de l’État et une étude de cas portant sur deux projets d’aménagement dans une ville moyenne française.

Mots clefs : séquence ERC, compensation écologique, aménagement urbain, foncier, négociations, biodiversité.  

#16 Atelier du foncier Avignon University on Wednesday March 16

Quantitative research on landlords and landowners:  European perspectives

Veuillez faire défiler vers le bas pour le descriptif en français.

Over the last 20 years, land and real estate markets have experienced an unprecedented surge in prices (Friggit, 2021; EUROSTAT; 2021) and have been characterised by the diffusion of financialisation mechanisms (Aalbers, 2016; Byrne 2020). The role of major institutional investors and their impact on urban change, including rising inequalities, has received increasing interest (Christophers, 2021). Other researches have also shown that some households are more and more involved in housing wealth accumulation (Piketty, 2013; Adkins et al., 2021; Insee, 2021).  

But what do we know about individual and corporate owners-investors that are active in land and residential real estate markets?

While a growing number of studies deal with property ownership and investment, comparing different approaches or different national contexts is not that easy. The categorisation of owner-investors and the indicators used to follow their investments are crucial methodological aspects that influence our understanding of markets (Özogul et Tazan-Kok, 2020) and can also be the basis of controversies.

How does the landscape of land and real estate investors look like today? What is the distribution of land and real estate wealth in the population? Have the investors’ behaviours changed over the last few years? What is the role of investors in current urban changes? Is it necessary to conceive new regulations for residential and land property markets?

These questions will be addressed in this new edition of  the “Ateliers du Foncier” workshops through the presentations of four scholars working on different European countries such as France, The Netherlands, Luxembourg and Switzerland.

The RJCF is glad to invite you to participate in the 16th edition of the Ateliers du Foncier workshops. The event will take place in Avignon University (Campus Hannah Arendt – room 2E07) on Wednesday March 16 from 10.00 am to 17.00 pm.

The event is free of charge with mandatory registration. To register, send an email to laure.casanova -at- univ-avignon.fr. Registration are open until March 1 2022.

Temporary program

10.00  Welcome coffee

Martin Bocquet, research officer at CEREMA, Laure Casanova Enault, Associate professor at Avignon University, Guilhem Boulay, Associate professor at Avignon University.
” Property ownership in French cities: structure and planning issues”

Emmanuel Trouillard, research officer at the Paris region Planning Institute (IPR),

“Household housing purchase in Paris region : affordability issues”

Sara Özogul, Assistant professor in Urban Planning at University of Groningen
“Understanding investor diversities and analysing the shifting landscapes of property investors in the Metropolitan Region Amsterdam”

12.30-14.00   Lunch break

Antoine Paccoud, research scientist at Luxembourg Institute of Socio-Economic Research.
“The concentrated ownership of residential land in Luxembourg : landowners, developers and the production of housing”

Laure Casanova Enault, Associate professor at Avignon University, Antoine Peris, Postdoctoral researcher at UMR ESPACE.
“Spatial Analysis of individuals and households ownership dynamics using micro data”.

Pierre Le Brun, PhD candidate at Avignon University,  ” The central role of household rental investment in the “ordinary” housing production by real estate developers. Evidence from the Lyon region (2008-2020)” 

Olivier Crevoisier, Professor at Neuchâtel Institute of Sociology 
“The changing role of real estate in Swiss urban development: evidence and theoretical reframing” [presentation of starting project]

17.00   End of the seminar

Comité d’organisation

Laure Casanova Enault, Maître de Conférences, UMR ESPACE, Université d’Avignon
Guilhem Boulay, Maître de Conférences, UMR ESPACE, Université d’Avignon
Antoine Peris, Postdoctorant, UMR ESPACE, Université d’Avignon
Pierre Le Brun, Doctorant, UMR ESPACE, Université d’Avignon
Thibault Lecourt, Doctorant, UMR ESPACE, Université d’Avignon
Sonia Guelton, Professeur des Universités, Lab’Uba, Université Paris Est Créteil
Nathalie Brachet, Ingénieure d’étude (édition), UMR 7300 ESPACE
Alexia Bouffel, Adjointe administrative, UMR 7300 ESPACE

References:

ADKINS L., COOPER M., KONINGS M., 2021, “Class in the 21st century: Asset inflation and the new logic of inequality”, Environment and Planning A: Economy and Space, Vol.53, N°3, 548‑572.

BYRNE, M., 2020. “Generation rent and the financialization of housing: a comparative exploration of the growth of the private rental sector in Ireland, the UK and Spain”. Housing Studies Vol.35, 743–765. https://doi.org/10.1080/02673037.2019.1632813

CHRISTOPHERS B., 2021, “Mind the rent gap: Blackstone, housing investment and the reordering of urban rent surfaces”, Urban Studies, 00420980211026466.

EUROSTAT., 2021, “Housing in Europe – Is housing affordable?”, Housing in Europe. https://ec.europa.eu/eurostat/cache/digpub/housing/bloc-2b.html?lang=en

FRIGGIT J., 2021, “Prix immobilier – Evolution à long terme”, http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/prix-immobilier-evolution-a-long-terme-a1048.html

INSEE., 2021, France, portrait social, Édition 2021. INSEE.  https://www.insee.fr/fr/statistiques/5432517?sommaire=5435421

ÖZOGUL S., TASAN-KOK T., 2020, “One and the Same? A Systematic Literature Review of Residential Property Investor Types”, Journal of Planning Literature, Vol.35, N°4, 475‑494.

PIKETTY T., 2013, Le Capital au XXIe siècle. Seuil.

 

Recherches quantitatives sur les propriétaires fonciers-immobiliers : points de vue européens

En France comme dans la majorité des pays de l’OCDE, ces vingt dernières années ont été marquées par une hausse historique des prix fonciers et immobiliers (Friggit, 2021) et par la diffusion de mécanismes de financiarisation du secteur du foncier-immobilier (Aalbers, 2016; Byrne 2020). Le rôle majeur des investisseurs institutionnels et les conséquences de leurs interventions dans les transformations urbaines et la production d’inégalités font l’objet de plus en plus d’attention (Christophers, 2021). D’autres travaux montrent que les ménages s’inscrivent de plus en plus dans des stratégies d’accumulation de patrimoine foncier-immobilier (Ronald, Kadi, ; Piketty, 2013 ; Insee, 2021).

Que sait-on aujourd’hui des propriétaires-investisseurs, entreprises et particuliers, qui interviennent sur les marchés fonciers et immobiliers résidentiels ? 

Si plusieurs travaux commencent à documenter ce phénomène, leur comparabilité n’est pas toujours assurée. En effet, la délimitation des catégories de propriétaires-investisseurs ainsi que les indicateurs statistiques utilisés pour mesurer les investissements et les patrimoines constituent des points de méthode cruciaux à prendre en compte tant ils sont susceptibles d’orienter la lecture qui peut être donnée d’un marché. Ces éléments de méthode alimentent également plusieurs controverses contemporaines dans ce domaine.

Quel est le paysage des propriétaires fonciers-immobiliers aujourd’hui ? Comment se répartissent les patrimoines fonciers-immobiliers ? Comment leurs comportements sur les marchés ont-ils évolué ? Quel est leur rôle dans les transformations urbaines contemporaines ? Y a-t-il une opportunité à concevoir de nouveaux dispositifs de régulation des interventions de ces acteurs sur les marchés ?

Autant de questions qui alimenteront les échanges de cette nouvelle édition des ateliers du foncier à la suite des présentations de quatre intervenant-e-s internationaux proposant une lecture de ces phénomènes aux Pays-Bas, au Luxembourg, et en France.

 

Le Réseau des Jeunes Chercheurs du Foncier (RJCF) est heureux de vous convier à participer à cette seizième édition. La journée est en entrée libre, avec inscription obligatoire. Pour vous inscrire, envoyez un email à laure.casanova -at- univ-avignon.fr

Le séminaire aura lieu le mercredi 16 mars à l’Université d’Avignon.