Archives de catégorie : Atelier du Foncier

#18 ATELIER DU FONCIER – Avignon Université, 12 décembre

La ville (dé)fiscalisée : bilan et perspective d’un régime de financement de l’immobilier locatif privé

En France, les ménages disposent d’un quasi-monopole dans le secteur locatif libre. La rentabilité relativement faible de l’immobilier résidentiel par rapport à l’immobilier de bureaux (Nappi-Choulet, 2014) a en effet contribué à une raréfaction des investisseurs institutionnels dans le secteur du logement à partir des années 1990. Du côté des ménages, cette rentabilité a été soutenue activement par un ensemble d’aides fiscales à l’investissement. La plus connue et la plus représentative de ces politiques de défiscalisation est celle qui bénéficie à l’investissement locatif dans le neuf, dont le « Pinel » est le dernier avatar. L’importance croissante du coût budgétaire de ces dispositifs, à partir de 1995 (« Périssol ») mais surtout de 2009 (« Scellier ») a alimenté une dépendance également croissante de la promotion résidentielle à ces subsides (Pollard, 2018). Ce « circuit défiscalisé » de financement de la production résidentielle (Halbert, 2018) représentait ainsi, à la fin des années 2010, près de la moitié des logements vendus par des promoteurs privés.

La réduction des aides « Pinel » à partir de 2023 et le caractère plus contraignant de son remplaçant attitré, le « Pinel plus », laissent présager un affaiblissement du circuit défiscalisé. L’arrivée au Ministère du Logement de Patrice Vergriete, auteur d’une thèse de référence relativement critique sur les aides fiscales, semble confirmer une volonté de changement du régime de financement du logement. Face à ces incertitudes, les investisseurs institutionnels font depuis plusieurs années figures de potentiels relais. Pourtant, malgré l’annonce maintes fois répétée d’un « retour des institutionnels », celle-ci ne semble pour l’instant s’être réalisée qu’a minima, essentiellement à travers la production de logements locatifs intermédiaires par la Caisse des dépôts Habitat (Bigorgne & Le Corre, 2021).

Dans ce contexte, cette nouvelle édition des ateliers du foncier se propose de discuter le bilan du circuit défiscalisé, et d’interroger l’hypothèse d’un changement de régime du financement de l’immobilier locatif.

Le RJCF est heureux de vous accueillir pour ce 18e atelier à l’université d’Avignon (campus Hannah Arendt), le mardi 12 décembre 2023.

La participation est gratuite mais à inscription obligatoire, par mail, avant le 7 décembre, à : pierre.le-brun@univ-avignon.fr

Programme temporaire :

9h45 – 10h : accueil des participant.es.

10h – 12h30 : sessions de présentations. Etat des lieux : le circuit fiscalisé et le paysage de l’investissement locatif en France.

Participant.es :

Sylvain Guerrini, directeur d’études au Cerema.

Eliza Benites-Gambirazio, maîtresse de conférences en sociologie à l’ENS Paris Saclay.

12h30-14h : repas collectif (sur inscription).

14h-16h30 : table ronde. Vers un nouveau régime de financement favorable aux investisseurs institutionnels ?

Participant.es :

– Nathalie Caillard, présidente du directoire d’Ampère Gestion (groupe CDC Habitat).

– Gilbert Emont, senior advisor à l’Institut de l’Epargne Immobilière et Foncière (IEIF).

Comité d’organisation : Pierre Le Brun (ESPACE), Rémi Lei (ESPACE).

Avec le soutien du Lab’Urba (Paris Est) et de l’UMR ESPACE (Avignon)

Références

Bigorgne, M. & Le Corre, T. (2021), « Une tentative de financiarisation du logement en France », Métropolitiques.

Halbert, L. (2018), « Infrastructures financières et production urbaine : quatre circuits de financement de l’immobilier locatif en France métropolitaine », Espaces et sociétés, vol. 174, n°3, pp. 71‑86.

Nappi-Choulet, I. (2014), « La financiarisation du marché immobilier français : de la crise des années 1990 à la crise des subprimes de 2008 », Revue d’économie financière, n°110, pp. 189‑206.

Pollard, J. (2018), L’État, le promoteur et le maire : la fabrication des politiques du logement, SciencesPo Les Presses, Paris, 211 p.

#17 atelier du RJCF

LA MATERIALITE DU FONCIER ET LES INTERACTIONS AVEC SON ENVIRONNEMENT

27 janvier 2023, 9h30-17h

Cité Descartes –  Marne-la-Vallée (Ecole d’urbanisme de Paris)      plan d’accès  accès RER A (direction Marne-la-Vallée) Arrêt Noisy-Champs.   Attention l’entrée se fait par le boulevard Copernic

(Participation à distance avec ce lien –  Code d’accès 246250)

Programme :

–      9h30 – 9h45 : Accueil des participants

–      9h45 – 10h : introduction de la journée – Sonia Guelton et Guilhem Boulay

–      10h00-12h30 : « Dynamiques foncières, matérialité des sols et interactions avec l’environnement »

Animation : Bérénice Bon et Claire Simonneau

Le séminaire a pour objectif de faire dialoguer les études foncières, les études urbaines et les études environnementales à partir de l’expérience et des travaux réalisés dans le contexte des pays du Sud et des pays du Nord.

Participantes à la table ronde :

Monique Bertrand, géographe, Institut de recherche pour le développement, UMR CESSMA

Ana Cristina Torres, écologue , Maître de conférences en Urbanisme et Aménagement, Lab’urba.

12h30 -14h repas collectif (sur inscription)

–      14h -16h : discussion autour des travaux de thèse

Adrien Duprielle (CEPEL UMR 5112, école doctorale Droit et Sciences Po, Montpellier) “Repenser les stratégies foncières par les politiques d’adaptation au changement climatique et la recomposition spatiale des territoires littoraux. Etude comparée des régions Occitanie et Provence-Alpes-Côtes-d’Azur”.

Geraldine Bouchet-Blancou (Laboratoire AMUP, INSA Strasbourg) « Densifier et rénover à l’échelle urbaine par la surélévation? »

Cécile Coudrin (Laboratoire ART-Dev, Montpellier 3)  « Le logement entre ville et station : pour une géographie des systèmes de logement du littoral montpelliérain au sein de trajectoires territoriales d’hybridation touristico-résidentielle »

Maxime Algis (Laboratoire LISIS, Université Gustave Eiffel)  « Des territoires re-fabriqués par les sols ? Agir politique, motifs écologiques et production de savoirs dans les controverses contemporaines sur la reconversion des anciennes plaines d’épandage »

16h – 17h: Animation du réseau des chercheurs du foncier  – partenariats


 

Comité d’organisation : Claire Simonneau (LATTS)- Berenice Bon (IRD) – Maxime Algis (LISIS) – Sonia Guelton  (Lab’Urba)

Avec le soutien du Lab’Urba (Paris Est) et de l’UMR ESPACE (Avignon)


 

#16 Atelier du foncier Avignon University on Wednesday March 16

Quantitative research on landlords and landowners:  European perspectives

Veuillez faire défiler vers le bas pour le descriptif en français.

Over the last 20 years, land and real estate markets have experienced an unprecedented surge in prices (Friggit, 2021; EUROSTAT; 2021) and have been characterised by the diffusion of financialisation mechanisms (Aalbers, 2016; Byrne 2020). The role of major institutional investors and their impact on urban change, including rising inequalities, has received increasing interest (Christophers, 2021). Other researches have also shown that some households are more and more involved in housing wealth accumulation (Piketty, 2013; Adkins et al., 2021; Insee, 2021).  

But what do we know about individual and corporate owners-investors that are active in land and residential real estate markets?

While a growing number of studies deal with property ownership and investment, comparing different approaches or different national contexts is not that easy. The categorisation of owner-investors and the indicators used to follow their investments are crucial methodological aspects that influence our understanding of markets (Özogul et Tazan-Kok, 2020) and can also be the basis of controversies.

How does the landscape of land and real estate investors look like today? What is the distribution of land and real estate wealth in the population? Have the investors’ behaviours changed over the last few years? What is the role of investors in current urban changes? Is it necessary to conceive new regulations for residential and land property markets?

These questions will be addressed in this new edition of  the “Ateliers du Foncier” workshops through the presentations of four scholars working on different European countries such as France, The Netherlands, Luxembourg and Switzerland.

The RJCF is glad to invite you to participate in the 16th edition of the Ateliers du Foncier workshops. The event will take place in Avignon University (Campus Hannah Arendt – room 2E07) on Wednesday March 16 from 10.00 am to 17.00 pm.

The event is free of charge with mandatory registration. To register, send an email to laure.casanova -at- univ-avignon.fr. Registration are open until March 1 2022.

Temporary program

10.00  Welcome coffee

Martin Bocquet, research officer at CEREMA, Laure Casanova Enault, Associate professor at Avignon University, Guilhem Boulay, Associate professor at Avignon University.
” Property ownership in French cities: structure and planning issues”

Emmanuel Trouillard, research officer at the Paris region Planning Institute (IPR),

“Household housing purchase in Paris region : affordability issues”

Sara Özogul, Assistant professor in Urban Planning at University of Groningen
“Understanding investor diversities and analysing the shifting landscapes of property investors in the Metropolitan Region Amsterdam”

12.30-14.00   Lunch break

Antoine Paccoud, research scientist at Luxembourg Institute of Socio-Economic Research.
“The concentrated ownership of residential land in Luxembourg : landowners, developers and the production of housing”

Laure Casanova Enault, Associate professor at Avignon University, Antoine Peris, Postdoctoral researcher at UMR ESPACE.
“Spatial Analysis of individuals and households ownership dynamics using micro data”.

Pierre Le Brun, PhD candidate at Avignon University,  ” The central role of household rental investment in the “ordinary” housing production by real estate developers. Evidence from the Lyon region (2008-2020)” 

Olivier Crevoisier, Professor at Neuchâtel Institute of Sociology 
“The changing role of real estate in Swiss urban development: evidence and theoretical reframing” [presentation of starting project]

17.00   End of the seminar

Comité d’organisation

Laure Casanova Enault, Maître de Conférences, UMR ESPACE, Université d’Avignon
Guilhem Boulay, Maître de Conférences, UMR ESPACE, Université d’Avignon
Antoine Peris, Postdoctorant, UMR ESPACE, Université d’Avignon
Pierre Le Brun, Doctorant, UMR ESPACE, Université d’Avignon
Thibault Lecourt, Doctorant, UMR ESPACE, Université d’Avignon
Sonia Guelton, Professeur des Universités, Lab’Uba, Université Paris Est Créteil
Nathalie Brachet, Ingénieure d’étude (édition), UMR 7300 ESPACE
Alexia Bouffel, Adjointe administrative, UMR 7300 ESPACE

References:

ADKINS L., COOPER M., KONINGS M., 2021, “Class in the 21st century: Asset inflation and the new logic of inequality”, Environment and Planning A: Economy and Space, Vol.53, N°3, 548‑572.

BYRNE, M., 2020. “Generation rent and the financialization of housing: a comparative exploration of the growth of the private rental sector in Ireland, the UK and Spain”. Housing Studies Vol.35, 743–765. https://doi.org/10.1080/02673037.2019.1632813

CHRISTOPHERS B., 2021, “Mind the rent gap: Blackstone, housing investment and the reordering of urban rent surfaces”, Urban Studies, 00420980211026466.

EUROSTAT., 2021, “Housing in Europe – Is housing affordable?”, Housing in Europe. https://ec.europa.eu/eurostat/cache/digpub/housing/bloc-2b.html?lang=en

FRIGGIT J., 2021, “Prix immobilier – Evolution à long terme”, http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/prix-immobilier-evolution-a-long-terme-a1048.html

INSEE., 2021, France, portrait social, Édition 2021. INSEE.  https://www.insee.fr/fr/statistiques/5432517?sommaire=5435421

ÖZOGUL S., TASAN-KOK T., 2020, “One and the Same? A Systematic Literature Review of Residential Property Investor Types”, Journal of Planning Literature, Vol.35, N°4, 475‑494.

PIKETTY T., 2013, Le Capital au XXIe siècle. Seuil.

 

Recherches quantitatives sur les propriétaires fonciers-immobiliers : points de vue européens

En France comme dans la majorité des pays de l’OCDE, ces vingt dernières années ont été marquées par une hausse historique des prix fonciers et immobiliers (Friggit, 2021) et par la diffusion de mécanismes de financiarisation du secteur du foncier-immobilier (Aalbers, 2016; Byrne 2020). Le rôle majeur des investisseurs institutionnels et les conséquences de leurs interventions dans les transformations urbaines et la production d’inégalités font l’objet de plus en plus d’attention (Christophers, 2021). D’autres travaux montrent que les ménages s’inscrivent de plus en plus dans des stratégies d’accumulation de patrimoine foncier-immobilier (Ronald, Kadi, ; Piketty, 2013 ; Insee, 2021).

Que sait-on aujourd’hui des propriétaires-investisseurs, entreprises et particuliers, qui interviennent sur les marchés fonciers et immobiliers résidentiels ? 

Si plusieurs travaux commencent à documenter ce phénomène, leur comparabilité n’est pas toujours assurée. En effet, la délimitation des catégories de propriétaires-investisseurs ainsi que les indicateurs statistiques utilisés pour mesurer les investissements et les patrimoines constituent des points de méthode cruciaux à prendre en compte tant ils sont susceptibles d’orienter la lecture qui peut être donnée d’un marché. Ces éléments de méthode alimentent également plusieurs controverses contemporaines dans ce domaine.

Quel est le paysage des propriétaires fonciers-immobiliers aujourd’hui ? Comment se répartissent les patrimoines fonciers-immobiliers ? Comment leurs comportements sur les marchés ont-ils évolué ? Quel est leur rôle dans les transformations urbaines contemporaines ? Y a-t-il une opportunité à concevoir de nouveaux dispositifs de régulation des interventions de ces acteurs sur les marchés ?

Autant de questions qui alimenteront les échanges de cette nouvelle édition des ateliers du foncier à la suite des présentations de quatre intervenant-e-s internationaux proposant une lecture de ces phénomènes aux Pays-Bas, au Luxembourg, et en France.

 

Le Réseau des Jeunes Chercheurs du Foncier (RJCF) est heureux de vous convier à participer à cette seizième édition. La journée est en entrée libre, avec inscription obligatoire. Pour vous inscrire, envoyez un email à laure.casanova -at- univ-avignon.fr

Le séminaire aura lieu le mercredi 16 mars à l’Université d’Avignon.

##15 les pratiques d’urbanisation en France et en Europe dans le contexte ZAN

Retrouvez la rediffusion des présentations

du séminaire organisé sous l’égide de Fonciers en débat et du RJCF 

le 9 mars 2022 et le 10 mars 2022 

trois séquences:

  • 9 mars – matin: Le foncier des jardins: concilier densification, biodiversité et auto-consommation ?
  • 9 mars après – midi: Que devient la maison individuelle dans la planification? 
  • 10 mars après- midi: La lutte contre l’artificialisation des sols : regards internationaux (en visio uniquement)
programme ici

rediffusion en ligne

#12 Atelier du foncier

L’appropriation par les acteurs publics de la valeur foncière dans les projets immobiliers autour des gares

Mardi 30 juin 2020 de 14h à 16h en visio. L’inscription ici est obligatoire: un lien vers la visio conférence sera envoyé aux personnes inscrites.

Le problème de la valeur foncière générée par l’arrivée d’une nouvelle gare est une question récurrente, tant chez les chercheurs que chez les professionnels. Pour les opérateurs et décideurs publics, un consensus se dégage sur l’effet positif de l’un vers l’autre, tandis que les recherches conduisent à des résultats plus nuancés et laissent planer un doute sérieux sur la réalité de l’effet. Le séminaire n’aura pas pour objet de discuter ce point. Il interroge essentiellement le phénomène d’appropriation de la valeur foncière dans les projets immobiliers, ce que la littérature anglo-saxonne appelle « land value capture ».

L’aménageur a longtemps basé son équilibre d’opération sur cette augmentation de valeur, sous couvert de procédures publiques, avec pour objectif de financer les équipements publics. La multiplication des parties-prenantes dans le déroulement de l’opération modifie le partage de cette valeur foncière : comment se réalise-t-elle, et au profit de qui ? Nous portons notre attention sur les acteurs publics qui sont d’importants propriétaires autour des gares et qui restent des acteurs majeurs, à côté de l’arrivée du secteur privé. Les termes de la négociation ou les rapports de force varient selon les contextes.

Le webinaire sera structuré autour des présentations de trois intervenant-e-s issu-e-s de la recherche et du monde opérationnel pour discuter des enjeux et des méthodes :

  • Bérénice Bon, chercheure associée au CESSMA : Création et partage de valeur foncière autour des gares – les cas du Kenya et de l’Inde ;
  • Morgan Mouton, chargé de recherche dans le programme de recherche “Financing Clean Air” (Lab’Urba) : Les projets immobiliers autour des gares du Grand Paris express ;
  • Isabelle Williame, directrice de projet pôles et quartiers de gare EOLE au sein de la Communauté Urbaine Grand Paris Seine et Oise (GPS&O) : Développer un quartier de gare en Grande Couronne – le cas d’Eponne-Mézières.

La modération sera assurée par Mathilde Pedro (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne).

le RJCF et le labex Futurs urbains vous invitent

“Comparing property markets on an international scale”

le 13 Mars 2018
à Champs sur Marne (Room B015 – Bienvenüe – Cité Descartes)

s’inscrire  (entrée gratuite) : alexandre.coulondre@gmail.com

Programme
9h : Welcome and coffee
9h30-10h : Introduction  – Renaud Le Goix (Univ. Paris 7 Diderot)
10h – 12h : Comparing European markets
Christian Tutin (Univ. Paris-Est) - « Housing markets in Europe : some comparative insights »
Claude Taffin (The World Bank) - « Problems in international comparisons of housing markets»
 Discussion
12h – 13h : Lunch
13h – 15h :  Global comparisons
Michael Oxley (Univ. Cambridge) – « Theoretical issues in comparative property research: Universalism versus particularism »
Manuel Aalbers (Univ. Leuven) - «Towards a comparative rather than a contrastive global property studies »
 Discussion
15h – 15h30 : Coffee break
15h30 – 17h30 : Comparing Mediterranean markets
Richart Khalil (Univ. Kalisk) - «Real estate in Lebanon: transparency and access to information»
William Kutz (Univ. Manchester) - «On Variegated Financial Regimes: A case-study from the Mediterranean»
 Discussion
17h30-18h : Conclusion – Sonia Guelton (Univ. Paris-Est)

#10 Atelier du foncier

La compensation écologique : quelles adaptations des acteurs fonciers à cette nouvelle contrainte ?

le 11 décembre 2017

à Avignon (Salle 2E04 – 2e étage)

programme

9h30 Accueil des participants
10h00 Exposés de doctorants / post-doctorants sur leurs travaux 
Charlotte BIGARD: “La séquence ERC : un instrument permettant l’inclusion de la biodiversité comme donnée d’entrée à différentes échelles de l’aménagement du territoire ?”
Coralie CALVET: “Analyse de l’utilisation de la compensation écologique dans les politiques comme outil de conciliation des intérêts économiques et des objectifs de conservation de la biodiversité”

Discussions sur l’organisation et les projets du RJCF

12h30 Pause repas

14h00 Introduction : Claude NAPOLÉONE, Économiste, Ingénieur de recherche à l’INRA

14h15 Table Ronde
Erwan MAROLLEAU, Chef de service études, SAFER PACA
Axel WOLFF, Responsable du pôle Bouches-du-Rhône du CEN PACA et conservateur de la RNN des Coussouls de Crau
Pierre BIEUZEN, Chargée de mission développement durable et Amandine FAGES, Chargée de mission foncier, Nîmes Métropole
Samuel BUSSON, Chargé d’études biodiversité et foncier au CEREMA

17h00 Clôture de la journée

#6 ATELIER DU FONCIER – Le foncier dans les Suds : outils théoriques et méthodologiques pour la comparaison

17 Juin 2016 – Institut de Géographie, Paris

9h – 17h

Ce 6ème Atelier du RJCF porte sur les outils de comparaison des systèmes fonciers dans les pays du Sud. Le système foncier renvoie à un ensemble de règles qui régissent la propriété, la conversion et le transfert des sols, qu’ils soient publics ou privés ainsi qu’aux pratiques de gestion de ces ressources. Les acceptions pays du Sud ou pays en développement regroupent des situations très diverses d’un État à l’autre quant à ces règles et à ces pratiques. Cette diversité relève des contextes historiques – notamment le poids culturel et l’héritage juridique souvent issu du passé colonial -, juridiques, politico-économiques et géographiques, et se retrouve en matière de foncier. On observe ainsi une grande diversité de systèmes fonciers entre les États voire au sein d’un même pays.

Comment dès lors porter une démarche d’analyse comparative compte tenu de ces grandes diversités des systèmes fonciers ? L’objet de ce séminaire est donc de partager les expériences de recherche comparatives en la matière, en mettant en avant les outils méthodologiques et théoriques qui permettent de dépasser ces différences sans pour autant les nier. On pourra ainsi se demander si les processus actuels qui touchent l’ensemble des pays en développement – urbanisation, financiarisation de la production de l’espace urbain, tensions environnementales et les injonctions de ville durable, voire déplacements de population, etc. – sont une opportunité pour relancer des approches comparatives du foncier et justement parvenir à des lectures dépassant les spécificités des contextes locaux. Mais la question se pose également dans l’autre sens : l’analyse des processus fonciers peut-elle être une clé de lecture permettant la comparaison ? Il s’agirait alors de mettre en lumière, via l’entrée foncière, des processus transversaux à des territoires dans des situations économiques, culturelles et politiques sensiblement différentes, et pourquoi pas parvenir à terme à une reconnexion des recherches sur les Suds et sur les Nords.

La matinée sera consacrée à des présentations de doctorants et aux échanges sur la vie du RJCF. L’après-midi deux chercheurs interviendront : Natacha Aveline et Eric Denis.

Le programme définitif sera prochainement mis en ligne.

Merci d’informer les organisateurs de votre présence :

persyn.n@gmail.com