Archives de catégorie : Atelier du Foncier

#6 ATELIER DU FONCIER – Le foncier dans les Suds : outils théoriques et méthodologiques pour la comparaison

17 Juin 2016 – Institut de Géographie, Paris

9h – 17h

Ce 6ème Atelier du RJCF porte sur les outils de comparaison des systèmes fonciers dans les pays du Sud. Le système foncier renvoie à un ensemble de règles qui régissent la propriété, la conversion et le transfert des sols, qu’ils soient publics ou privés ainsi qu’aux pratiques de gestion de ces ressources. Les acceptions pays du Sud ou pays en développement regroupent des situations très diverses d’un État à l’autre quant à ces règles et à ces pratiques. Cette diversité relève des contextes historiques – notamment le poids culturel et l’héritage juridique souvent issu du passé colonial -, juridiques, politico-économiques et géographiques, et se retrouve en matière de foncier. On observe ainsi une grande diversité de systèmes fonciers entre les États voire au sein d’un même pays.

Comment dès lors porter une démarche d’analyse comparative compte tenu de ces grandes diversités des systèmes fonciers ? L’objet de ce séminaire est donc de partager les expériences de recherche comparatives en la matière, en mettant en avant les outils méthodologiques et théoriques qui permettent de dépasser ces différences sans pour autant les nier. On pourra ainsi se demander si les processus actuels qui touchent l’ensemble des pays en développement – urbanisation, financiarisation de la production de l’espace urbain, tensions environnementales et les injonctions de ville durable, voire déplacements de population, etc. – sont une opportunité pour relancer des approches comparatives du foncier et justement parvenir à des lectures dépassant les spécificités des contextes locaux. Mais la question se pose également dans l’autre sens : l’analyse des processus fonciers peut-elle être une clé de lecture permettant la comparaison ? Il s’agirait alors de mettre en lumière, via l’entrée foncière, des processus transversaux à des territoires dans des situations économiques, culturelles et politiques sensiblement différentes, et pourquoi pas parvenir à terme à une reconnexion des recherches sur les Suds et sur les Nords.

La matinée sera consacrée à des présentations de doctorants et aux échanges sur la vie du RJCF. L’après-midi deux chercheurs interviendront : Natacha Aveline et Eric Denis.

Le programme définitif sera prochainement mis en ligne.

Merci d’informer les organisateurs de votre présence :

persyn.n@gmail.com

#5 Mixité fonctionnelle « Reste-t-il une place pour le foncier d’activités en ville ? »

PROCHAIN SÉMINAIRE

#5 – Mixité fonctionnelle
« Reste-t-il une place pour le foncier d’activités en ville ? »

13 novembre – UMR ESPACE – Avignon

Le Réseau des Jeunes Chercheurs du Foncier (RJCF) est heureux de vous convier au quatrième Atelier du Foncier. Une table ronde introduite par Monsieur Jacques Garnier, économiste, et composée de spécialistes (chargé de mission observatoire, directeurs du développement économique, porte-parole zone d’activités, opérateur foncier…), abordera la place du foncier dédié aux activités économiques en ville.

Bien que présente au cœur de tous les référentiels d’aménagement, la mixité fonctionnelle en ville reste traitée de manière assez uniforme et souvent sous l’angle réducteur du commerce et des services de proximité.

A l’heure actuelle, focalisées sur les objectifs de développement résidentiels, les politiques de mixité semblent laisser de côté tout un pan de l’activité économique (industrie, artisanat, logistique,…). On peut donc se poser la question de la conciliation des différents usages de la ville avec une politique de développement économique équilibrée et diversifiée ?

vendredi 13 Novembre accueil dès 9h30
Université d’Avignon
Salle 2E07

Entrée libre et gratuite
inscription obligatoire par mail à ateliersdufoncier.rjcf@gmail.com
organisation : Lauriane Thomas

[ programme complet]

#4 Atelier du Foncier – 29/05/15 – Université Paris-Est

Capture-affiche #3AdFLdémembrement de propriété :
quelles pistes pour la maîtrise foncière ?

Vendredi 29 mai 2015 – 10h/17h
à
l’école d’Urbanisme de Paris, Champs-sur-Marne (Université Paris-Est)

De récentes évolutions juridiques traduisent un regain d’intérêt fort pour le démembrement de propriété.Cet outil ancien se voit adapté à des enjeux urbains tels que la production de logements ou la maîtrise du développement économique.
Parallèlement, le renouveau de ce mécanisme pourrait induire une évolution majeure du rapport social et économique des individus au sol et à la propriété foncière. Il représente en effet une rupture du tryptique “usus, fructus, abusus”, soit les attributs fondamentaux du droit de la propriété tels que définis par le Code Civil français.
Comment les acteurs de l’aménagement mobilisent-ils le démembrement de la propriété foncière pour organiser le territoire, développer les activités productives ou répondre à des besoins spécifiques (ex : logements)?

 

Cet atelier s’organisera autour de 2 tables rondes faisant dialoguer des chercheurs, des praticiens dont des acteurs publics ainsi que des associations :
> Le démembrement de propriété au profit de la maîtrise publique du développement des activités économiques : l’exemple des zones d’activités tertiaires et industrielles
> Le démembrement de la propriété : une voie pour favoriser la construction de logement et l’accession à la propriété ? L’exemple du Bail Réel Immobilier BRILO

Comité d’organisation :

  • Guilhem Boulay (UMR ESPACE, Université d’Avignon)
  • Laure Casanova (UMR ESPACE, Université d’Avignon)
  • Nicolas Cuervo (Lab’urba, Université Paris-Est)
  • Roxane de Flore (Lab’urba, Université Paris-Est)
  • Sonia Guelton (Lab’Urba, Université Paris-Est)
  • Vincent Lasserre-Bigorry (LVMT, Université Paris-Est)
  • Vincent Le Rouzic (Géographie-cités, Université Paris 1)
  • Marion Magnan (SPLOTT, IFSTTAR/ Géographie-cités, Université Paris 1)
  • Njaka Ranaivoarimanana (Lab’urba, Université Paris-Est)

[ programme ]   [ affiche ]

Pour plus d’informations n’hésitez pas à nous contacter : ateliersdufoncier.rjcf@gmail.com

Les propriétaires publics : des propriétaires fonciers comme les autres ?

logo_seulPROCHAIN SÉMINAIRE

 

 

 

Pour cette deuxième édition, le thème qui sera développé est la propriété foncière publique. La matinée sera l’occasion pour les doctorants du réseau qui travaillent sur cette thématique de présenter leurs questionnements et problèmes méthodologiques.

        • Marion Magnan – La gestion foncière dans les grands ports maritimes français, entre mission d’utilité publique et activité commerciale: un modèle en transition
        • Félix Adisson – Les entreprises ferroviaires sont-elles (devenues) des propriétaires comme les autres? Une lecture comparée de la structuration des activités immobilières de RFF, SNCF et Ferrovie dello Stato  (1990 – 2014).

L’après-midi, Étienne Le Roy, anthropologue du droit, viendra présenter sa vision de la notion de propriété. Puis, une table-ronde animée par Jean-Philippe Attard (Urbaniste, Président-fondateur de l’association Community Land Trust) permettra à différents propriétaires publics d’échanger sur ce sujet.

  • Claire Auzeby – Responsable patrimoine du Grand Port Maritime de Marseille
  • Bénédicte De La Guervière – Déléguée de rivages adjointe PACA Conservatoire du Littoral
  • Christian Gros – Maire de Monteux, Président de l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse
  • Max Raspail – Maire de Blauvac, Président de la Commission Aménagement du Territoire, Agriculture, alimentation CG84

La matinée est réservée aux membres du réseau et à ceux qui veulent le devenir. Les sessions de l’après-midi sont en entrée libre.

PROGRAMME COMPLET